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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCHINOR EXPANSION
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CHEQUE TRANSPORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEQUE TRANSPORT
FRANCHINOR EXPANSION Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94521224
Date de dépôt :
17/05/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/05/2004

Présentation de la marque CHEQUE TRANSPORT

Déposée le 17 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) FRANCHINOR EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHEQUE TRANSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-27 du 8 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCHINOR EXPANSION domicilié(e) 230 AVENUE JEAN JAURES, 59790 RONCHIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 196 836 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET INNOVATIONS ET PRESTATIONS SA CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque CHEQUE TRANSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEQUE TRANSPORT est expirée depuis le 17 mai 2004.

FRANCHINOR EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : TC TAXI COLIS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , ENVOYE SPECIAL , " LES TRANSPORTEURS DE L'IMPOSSIBLE " , L'URGENCE EN DIRECT , TAXI COLIS TRANSPORTE TOUT TOUT DE SUITE PARTOUT , (Marque figurative) , TAXI-COLIS , TAXI COLIS


FRANCHINOR EXPANSION Société Anonyme - 230 AVENUE JEAN JAURES, 59790 RONCHIN - France - SIREN 329196836


CABINET INNOVATIONS ET PRESTATIONS SA CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Inscription le 6 février 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°197130 - Publication au BOPI 1996-02-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27

Véhicules terrestres, aériens et nautiques, aéroglisseurs, autobus, autocars, automobiles, avions, bateaux, cycles, camions, chariots de manutention, chariots élévateurs, matériel roulant de chemins de fer, funiculaires, locomotives, motocycles, remorques pour véhicules, téléfériques, tracteurs, triporteurs, voitures, wagons.Services de transport, à savoir de marchandises et de personnes

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.